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L'accession à la propriété

Dans un contexte où le réchauffement climatique risque d’exacerber les tensions sociales et où l’accès à l’énergie sera de plus en plus coûteux, investir dans un projet qui met l’écologie et le lien social en son cœur parait un choix sage :

Le dispositif d'accession sociale à la propriété

Le projet bénéficie d'un dispositif appelé PSLA (communément accession sociale à la propriété), qui est réservé aux ménages qui souhaitent acquérir ce logement pour leur résidence principale et dont les ressources sont inférieures à un plafond défini par l'Etat, disponible dans le document ci-dessous.
Ce dispositif permet de bénéficier d'une TVA à 5.5%, de frais de notaires réduits, d'une exonération de taxe foncière pendant 15 ans ainsi que d'un dispositif de rachat du logement à prix garanti en cas d'accident de la vie.
Les personnes dont les ressources sont supérieures à ce plafond peuvent accéder en VEFA, sans ces avantages (TVA à 20%).
Nous vous proposons la lecture d'un document explicatif plus complet sur les plafonds de ressource.

Combien est-ce que cela coûte ?

Le prix d'achat est actuellement fixé à 2950€TTC/m² habitable.
Ce prix est susceptible d'évoluer vers le bas, en fonction de subventions que nous cherchons à obtenir et des études techniques à réaliser (type de fondations notamment). En fait, nous comptons sur un prix inférieur mais pour l'instant c'est ce prix qui est garanti et il ne pourra être dépassé.

De quoi est composé le prix ?

Ce prix au m² habitable inclue, en plus de la surface du logement :

Les prochaines étapes

- Juillet-Novembre 2019 : conception participative et dépôt du permis de construire
- 2020 : études techniques, consultation des entreprises
- Octobre 2020 : démarrage des travaux de construction
- Début 2022 : livraison des logements > aménagement et auto-gestion de notre lieu de vie.