L'accession à la propriété

Dans un contexte où le réchauffement climatique risque d’exacerber les tensions sociales et où l’accès à l’énergie sera de plus en plus coûteux, investir dans un projet qui met l’écologie et le lien social en son cœur parait un choix sage :

• La qualité du vivre ensemble, le lien social, reviennent au centre de nos préoccupations et sont d’autant plus importantes que nous avançons en âge ;
• Une consommation énergétique minime et en partie renouvelable sera précieuse quand les prix des énergies fossiles exploseront.

Le dispositif d'accession sociale à la propriété

Le projet bénéficie d'un dispositif appelé PSLA (communément appelé Accession sociale à la propriété), réservé aux ménages qui souhaitent acquérir ce logement pour leur résidence principale et dont les ressources sont inférieures à un plafond défini par l'Etat.
Ce dispositif permet de bénéficier d'une TVA à 5.5%, de frais de notaires réduits, d'une exonération de taxe foncière pendant 15 ans ainsi que d'un dispositif de rachat du logement à prix garanti en cas d'accident de la vie.
Les personnes dont les ressources sont supérieures à ce plafond peuvent accéder en VEFA, sans ces avantages (TVA à 20%).

Lire les Conditions de ressources Conditions_de_ressources_v7_janvier_2021.pdf (0.4MB) .

Combien cela coûte-t-il ?

Le prix d'achat est actuellement fixé à 2950€TTC/m² habitable pour les dispositifs PSLA.
Ce prix qui est garanti et il ne pourra être dépassé.

De quoi est composé le prix ?

Ce prix au m² habitable inclut, en plus de la surface du logement :

• un espace extérieur privatif (terrasse ou grand balcon)
• l'usage de l'ensemble du terrain extérieur mutualisé (3000m² environ)
• l'usage des espaces mutualisés (160 m² de buanderies, chambres d'amis, salle commune... entre autres !)
• 2 places de stationnement

Les prochaines étapes

- Fin 2021 : début des travaux ;
- 1er trimestre 2024 : livraison des logements > aménagement et auto-gestion de notre lieu de vie.

Vous souhaitez en savoir plus sur les conditions d'achat et votre éligibilité ?

Vous pouvez contacter Regain et faire avec Pierre-Charles Marais une pré-étude financière. Pour cela merci de télécharger ce fichier : FicheRessources_NOM_2022.xls (14.0kB) et de l'adresser par mail à pcmarais@regain-hg.org. Ce document restera confidentiel.