La charte RELATIONNELLE ET COMPORTEMENTALE adopté en réunion plénière le 23/08/2020 20200823_CHARTE_RELATIONNELLE_ET_COMPORTEMENTALE.pdf (0.2MB)
Le règlement intérieur adopté en AG janvier 2020 Rglement_Intrieur_16112019.pdf (0.1MB)
La cooptation (en cours de rédaction)
Société civile d'attribution