Processus d'exclusion
Cette section décrit la façon dont un foyer qui mettrait en péril le collectif Alterrenatifs ou nuirait à son fonctionnement peut être exclu.
Préambule : une proposition d'exclusion d'un membre du collectif est forcément émise par un autre membre qui agit en tant qu'individu en sa souveraineté, et qui prend donc pleinement la responsabilité des conséquences éventuelles de sa demande.
1) Initiation de la procédure
Un membre (appelons le D) fait une demande écrite et motivée d’une procédure d’exclusion d'un autre membre (appelons le V) auprès du collectif Alterrenatifs.
2) Organisation d'un cercle de réflexion
Un cercle de réflexion est organisé par le collectif autour de la problématique avec la personne visée par la procédure. Ce cercle comprend les personnes suivantes :
- Le membre ayant fait la demande d'exclusion, D
- Le membre visé par cette demande d'exclusion, V
- Tous les membres qui se sentent directement concernés par la procédure d'exclusion ou qui pensent pouvoir jouer un rôle de médiateur dans celle-ci.
Une élection sans candidat est effectuée pour désigner le médiateur de la procédure parmi les membres du cercle de réflexion. Cette élection exclue la personne visée V et de celle proposant la procédure D.
Ce cercle pourra s’inspirer lors de ses réunions, du principe des cercles restauratifs. SI aucun membre du collectif ne se sent suffisamment neutre pour assurer le rôle de médiateur, le groupe pourra prendre la décision par consentement de faire appel à une personne extérieure : par exemple un ancien membre du collectif, ou un médiateur totalement extérieur...
3) Décision de poursuite par le membre D
Suite à l'intervention du cercle de réflexion, qui peut se réunir une ou plusieurs fois, D doit décider en tant qu'individu souverain de la poursuite ou non de la procédure.
Si D choisit de poursuivre la procédure, il doit émettre une proposition argumentée tenant compte des éléments apportés lors de l’espace de réflexion.
Cette proposition fait l'objet d'une prise de décision par consentement de la part du cercle de réflexion, en présence de la personne visée par la procédure (V) qui conserve son droit de parole mais n’a pas de droit d’objection. En ouverture de ce cercle, chaque membre exprimera, selon son point de vue, ce qu’il reconnaît de la richesse de la personne visée par la procédure. Les témoignages d’autres membres du collectif pourront être également transmis à ce moment.
Si D choisit d'abandonner la procédure après le premier espace de réflexion, un second espace sera ouvert pour partager la décision motivée du proposeur de la démarche, D. Ce dernier exprime clairement la ou les raisons qui lui ont fait prendre la décision, toujours de façon souveraine, d'abandonner la démarche d'exclusion.