Documents à télécharger ou à demander
Documents généraux
Liste des associations et services affiliés
Convention d'affiliation au SIADécision d'autorisation de SIA
Projet 2018 2023 du SIA
Documents lié au Covid
Ces documents peuvent être demandés au SIA : projetstransverses@trisomie21-france.org
Plan de continuité de l'activité
Modèle de relevé de cellule de crise, un tableau excel qui permet de compléter le PCA
Modèle de convention de mise à disposition de personnel entre associations
Note de service sur la récupération d'heures, elle définit les modalités décidées par la direction portant sur la régularisation des heures supplémentaires, ainsi que celles de retour à l'horaire initial défini dans le contrat de travail
Note de service sur la pause des Congés trimestriels, leur fractionnement?
Note de service portant sur la prise des congés payés, ceux acquis avant le 31 mai 2020
Procédure sur les conduites à tenir en cas de suspicion COVID 19
Procédure sur les visites à domiciles COVID 19
DUERP, document unique d'évaluation des risques professionnels, incluant le risque pandémique et le télétravail
Note d'information sur le Télétravail retranscrivant les risques ainsi que les préconisations de l'INRS
Note d'information sur la prime MACRON relative au COVID 19 et ses aspects dérogatoires
Compte rendus des séances de travail portant sur le déconfinement rédigés par RESSOURCIAL après chaque réunion
Cette liste s'enrichira de toutes vos productions